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De 2012 à 2017, ces archives étaient conservées aux Archives générales du Royaume 2-dépôt Joseph Cuvelier. - Fonctionnement des écoles primaires (avec effectifs des écoles publiques de 1919 dans les demandes de subventions des caisses des écoles), 1819-1928. Le tribunal administratif de Nancy a annulé l’autorisation d’extension et de rénovation du Musée lorrain signée en 2018. Les salariés espèrent le placement en redressement judiciaire du site français pour pouvoir bénéficier d'offres de … Archives anciennes (avant 1790) Fonds ouvert à l'annotation collaborative. 533 522 652 r.c.s. Lien permanent : Source : pierrot254401 Vous aussi, participez ! A consulter aux Archives municipales Ouvrages : GARDES (Gilbert), Grande Encyclopédie du Forez et des communes de la Loire, La ville de Saint-Etienne, Le Coteau, 1984, 496 p. (6 C 200 377) MENARD (François), Saint-Etienne pas à pas, Le Coteau, 1987, 272 p. (6 C 200 451) Les sources de l’administration centrale du ministère de la Justice, concernant les justices de paix, se trouvent conservées d’une part aux Archives nationales site de Paris, rue des Francs-Bourgeois, et d’autre part, aux Archives Nationales, site de Fontainebleau. ministre de la culture et de la communication (direction des archives de France)/procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Etienne Ordre … Vous y trouverez : Les registres paroissiaux de Saint-Etienne pour les années 1668-1750 et … Edouard Faure installé greffier du tribunal de commerce de Saint-Etienne. 1 T 1932 - Saint-Étienne-du-Bois. - Fonds de la préfecture. Liquidation de Manufrance, de la Société nouvelle Manufrance et de la SCOPD-Manufrance. Je cherche des documents sur… Les Archives de Nice Côte d’Azur conservent plus de 10 km linéaires de documents produits par les services de la Ville et de la Métropole, du XIIe siècle à nos jours.. Elles ne conservent pas les archives des notaires ni des tribunaux. L'entreprise stéphanoise Saira Seats est rentable, mais sa maison mère, italienne, est en faillite. archives des cours et tribunaux du ressort de la Région de Bruxelles-Capitale: justices de paix, tribunaux de police, tribunal correctionnel, cour d’appel, cour d’assises, etc. Pour chacune des communes, vous avez accès à toute la collection de l’état civil disponible aux Archives départementales, en provenance du greffe du tribunal (sous-série 2E), ou des communes (série EDEPOT). Les Affaires en cours ou à venir archives des entreprises et organismes du monde du travail, édité en 1998 par l’Association des archivistes français, ne recense qu’une trentaine d’entreprises mettant leurs fonds à disposition des chercheurs, pour la plupart publiques (SNCF, La Poste, Électricité de France-Gaz de France, 82 personnes sont licenciées. 04.77.43.33.00. Le tribunal de commerce de Lyon a prononcé mardi 15 décembre en fin de matinée la liquidation de l'entreprise Céramiques de Haute-Loire à Couteuges. — saint-etienne A la barre du tribunal correctionnel de Saint-Etienne, il a nié les faits ou tenté de justifier l’injustifiable. Aide à la recherche. 141 - vendredi 29 mai 2020 @ 13:54 arbet a dit : Bonjour , Je recherche la date du déces de Peillon Marie née le 28.06.1869 à Boisset st Priest et mariée le 28.04.1889 à St Marcellin avec Dupuy Claude. archives@rhone.fr - Tel : 04 72 35 35 00 - archives.rhone.fr Les personnes voulant accéder aux archives d'anciennes entreprises commerciales ou industrielles, par exemple, dans le cas de reconstitution de carrière, doivent consulter le fonds "Registre du Commerce" aux Archives Départementales ou s'adresser au Greffe du tribunal en fonction de l'année de travail. Tél. 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. 16/02/1999. Archives notariales Base documentaire permettant d'identifier un acte ou un notaire avant consultation en salle de lecture. ... Tribunal d’instance de Saint Etienne, jugement du 19 mars 1996. L’instance a estimé que la construction d’un nouvel édifice adossé au mur « Boffrand » et les modifications opérées sur la façade des « petites écuries » contreviennent au plan de sauvegarde de Nancy qui date de 2007. page d'accueil des archives municipales de lyon. Accès à l'inventaire des archives anciennes avant les destructions de 1940 et aux archives numérisées subsistantes des séries "Administration communale" (série BB) et "Impôts et comptabilité" (série CC). Archives Tribunal d’instance de Saint Etienne, jugement du 16 février 1999. Je n'ai pas trouvé d'acte de décès dans les archives municipales de Saint Etienne . 1 T 548 - Saint-Etienne-du-Bois. Archives 42 Les archives de la commune de Saint-Etienne en ligne. Un couple, habitant dans la plaine du Forez, dans la Loire a été condamné, le 19 novembre 2020, à des peines de prison ferme après des agressions sexuelles sur mineures. Le chantier de réhabilitation du tribunal de Carpentras, initié en juillet 2017, … Cotes extrêmes : 2696 W 5-11. Vous recherchez des informations susceptibles d'être présentes dans les archives de la Chancellerie. Illustration. Consulter le jugement du Tribunal (fichier PDF image, 134 Ko) Numéro: tise960319.pdf. ATTENTION : La salle de consultation des documents est fermée pendant les vacances de fin d'année. le 20 janvier 2016 - Denis Meynard - Tribunaux. Il sectionne le doigt de son fils et tente d’étrangler sa compagne. Condition d’accès : délai de libre communicabilité de 75 ans à compter de la date des documents. Le palais de justice de Saint-Etienne. Élections. Fonds du tribunal de commerce de Saint-Étienne concernant les liquidations judiciaires de société. Archives communales et hospitalières Base documentaire permettant de rechercher des documents d'archives (avant 1945) confiés aux Archives départementales par les communes et les hôpitaux. La page que vous avez demandée n'existe pas à cette adresse. Saint-Étienne. saint-etienne Greffe du Tribunal de Commerce de SAINT-ETIENNE Si vous souhaitez rajouter un lien vers la Fiche Entreprise de ARCHIVES C6 , choississez le format du lien qui vous intéresse et copiez/collez le code correspondant. 19/03/1996. Archives privées - Minute du greffe du tribunal de Saint-Etienne Archives privées - Minute du greffe du... suite. Retour à l'accueil Nous contacter La salle de lecture est ouverte au public aux horaires habituels mais en mode adapté (jauge réduite et réservation obligatoire). 42022 SAINT ETIENNE Cedex 1. Les … Le stade Geoffroy-Guichard, surnommé « le Chaudron » est un stade sportif français situé à Saint-Étienne, construit en 1930.Il est situé au nord de la ville dans le quartier de Carnot Le Marais.. C'est le stade où se jouent les matchs de football de l'AS Saint-Étienne. Les Archives départementales remplissent la mission légale de contrôle et de collecte des archives des administrations et des organismes chargés d'une mission de service public ayant leur siège dans les Alpes ... Maison du Département de Saint-Etienne-de-Tinée; ... et du tribunal de commerce de Nice (archives remontant au XVIIIe siècle). Voici quelques orientations pour vous guider dans vos recherches. Denis Meynard - Edouard Faure : « C'est le fait d'être en famille, au greffe, dans la région, qui m'a décidé à revenir en France ».. Pierre Faure a … Fichiers des électeurs de Paris et du département de la Seine (1860-1939) Ces deux fichiers proviennent du bureau des élections de la préfecture de la Seine qui les a élaborés au fur et à mesure de l’inscription des électeurs sur les listes électorales politiques des communes du département. A l’appel de plusieurs collectifs ( région stéphanoise, Union pour le communisme, Attac-Loire-sud, Alternatiba42, Collectif stéphanois contre l’islamophobie et pour l’égalité, La Jeunesse Communiste, le syndicat étudiant OSE-CGT, la France Insoumise ), deux mobilisations sont menées ce samedi. Le tribunal de Saint-Étienne a requis, mardi 20 novembre, trois ans de prison contre cet ancien prêtre diocésain soupçonné de nombreuses agressions sexuelles. C'était le 27 mars 2016, un étudiant avait poignardé de 30 coups de couteau son ex-petite amie avant de se jeter du viaduc Saint-Jacques à Clermont-Ferrand. À ces actes sont associées des tables annuelles ou décennales vous permettant de trouver référence d’un acte grâce à des listes patronymiques sur une ou plusieurs années. Vaucluse Visite privée du tribunal de Carpentras en pleins travaux . De nouvelles mobilisations se préparent dans la Loire, contre la loi de sécurité globale.

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